IMPORTANT
Dans le cadre de travaux de rénovation technique, les magasins de conservation des ANOM seront successivement impactés entre janvier 2027 et juillet 2028.
Avant tout déplacement, vérifiez que les séries que vous souhaitez consulter sont bien disponibles lors de votre venue.
Vous pouvez télécharger la liste des fonds concernés au premier semestre 2027 et leur période d’indisponibilité depuis ce lien. Cette liste sera régulièrement mise à jour pour vous permettre d’adapter votre venue à ces contraintes d’accès aux documents.
Nous vous remercions pour votre compréhension.
Le fonds du Gouvernement général de l'Algérie, Enquêtes partielles en application des lois de 1897 et 1926 (GGA 3M) ne peut faire l’objet de demande de reproduction pour les motifs suivants :
- Les articles GGA 3M 1 à 18 sont numérisés : les images sont accessibles sur les serveurs dédiés en salle de lecture ;
- Les articles GGA 3M 19 à 180 sont incommunicables pour cause de numérisation.
- Les articles GGA 3M 181 à 536 sont communicables en salle de lecture. La reproduction se fait exclusivement en salle de lecture par le lecteur lui-même.
Fonds incommunicables
Les documents d'archives suivants sont temporairement inaccessibles en salle de lecture :
- Non communicables pour cause de restauration
Sans objet
- Non communicables pour cause de restauration et de numérisation
Etablissements français de l’Inde – Feuilles volantes (INDE B)
Greffes de La Réunion : 6 DPPC 2707 à 2715 ; 2723 à 3079
Notaires de La Réunion : 7 DPPC 8795 à 11049
Notaires de Saint-Domingue : doubles minutes : 7 DPPC 6113 à 6247 ; 6263 à 6289 ; 6326 ; 6334 ; 6341 à 6345 ; 6352 ; 6382 ; 6386 à 6390 ; 6393 ; 6411 ; 6421 ; 6425 ; 6437 ; 6438 ; 6555 ; 6556 ; 6603 ; 6604 ; 6770 ; 6802 ; 6803 ; 6805 ; 6806 ; 6814 ; 6821 ; 6835 ; 6841 ; 6844 ; 6854 ; 6861 ; 7400 ; 7447.
Notaires de Saint-Domingue : répertoires : 7 DPPC 7511 à 7 DPPC 7641 ; 7643.
- Non communicables pour cause de numérisation
Gouvernement général de l’Algérie, Travaux publics, Bâtiments : GGA 2N 1 à 80
Gouvernement général de l'Algérie, Enquêtes partielles en application des lois de 1897 et 1926 : GGA 3M 19 à 180
Notaires de Mayotte : 7 DPPC 5734 à 5745.
Notaires de Polynésie : 7 DPPC 5768 à 7 DPPC 5796.
Greffes de Mayotte : 6 DPPC 3205 à 3224 (consultables sous forme de microfilms : 97 MIOM 14 à 23).
Greffes de Polynésie : 6 DPPC 3331 à 6 DPPC 3443.
Atlas Moreau de Saint-Méry : CP F3 288/1 à 288/71 ; CP F3 289/1 à 289/62 ; CP F3 290/102 à 290/136 ; CP F3 291/1 à 291/50 ; CP F3 292/1 à 292/18 ; CP F3 293/1 à 293/36 ; CP F3 294/1 à 294/40 ; CP F3 295/1 à 295/27 ; CP F3 297/1 à 297/67.
Série géographique Océanie (FR ANOM OCEA) : OCEA 1 à 163.
Poursuivre l’exploration
Foire aux questions
Vous trouverez dans cette rubrique les réponses aux questions les plus souvent posées sur l’organisation des Archives nationales d’outre-mer ou la nav...
7 août 2026
