Documents temporairement inaccessibles

Instruments de recherche incommunicables

En raison d'opérations de rétroconversion, les inventaires papier du fonds du Gouvernement général de l'AOF (GGAOF) pour la « période moderne » (1920-1960), ainsi que la série 2G sont indisponibles en salle des inventaires des ANOM jusqu’en décembre 2025.

Fonds incommunicables

Les documents d'archives suivants sont temporairement inaccessibles en salle de lecture :

• Non communicables pour cause de restauration

Sans objet

• Non communicables pour cause de restauration et de numérisation

Etablissements français de l’Inde – Feuilles volantes (INDE B)

• Non communicables pour cause de numérisation

Notaires de Saint-Domingue : 7 DPPC 5797 à 5799, 5800 à 5897, 5899 à 5928, 5930 à 6013, 6015 à 6138, 6152 à 6155, 6190, 6223 à 6224, 6227, 6229, 6239 à 6248, 6263, 6267 à 6268, 6270 à 6273, 6282 à 6283, 6343 à 6345, 6393, 6447, 6814, 6821, 6835, 6861, 7400, 7814.

Notaires de Mayotte : 7 DPPC 5734  à  5745.

Notaires de Polynésie : 7 DPPC 5768  à  7 DPPC 5796.

Greffes de Mayotte : 6 DPPC 3205 à 3224 (consultables sous forme de microfilms : 97 MIOM 14 à 23).

Greffes de Polynésie : 6 DPPC 3331  à  6 DPPC 3443.

Fonds territoriaux - Gouvernement général de l'Algérie : GGA 3M 1 à 30

Atlas Moreau de Saint-Méry : CP F3 288/1 à 288/71 ; CP F3 289/1 à 289/62 ; CP F3 290/102 à 290/136 ; CP F3 291/1 à 291/50 ; CP F3 292/1 à 292/18 ; CP F3 293/1 à 293/36 ; CP F3 294/1 à 294/40 ; CP F3 295/1 à 295/27 ; CP F3 297/1 à 297/67.